Arrêtés du 27 juillet 2004 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects) <BR>

J.O. 204 du 2 septembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêtés du 27 juillet 2004 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR : ECOD0420041A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire en date du 27 juillet 2004 :

M. Philippeaux (Jean-Michel), directeur régional de classe normale des douanes à Rouen, direction interrégionale des douanes de Rouen, est nommé, à compter du 1er septembre 2004, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes, direction régionale des douanes de Bretagne.

A la même date, M. Philippeaux est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.

M. Gouin (Guy), directeur régional de classe normale des douanes à Paris (DNRED), est nommé, à compter du 1er octobre 2004, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Orly, direction régionale des douanes d'Orly.

M. Soulie (Jean-Jacques), directeur régional de classe normale des douanes à Caen, direction régionale des douanes de Basse-Normandie, est nommé, à compter du 1er octobre 2004, directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Bayonne, direction régionale des douanes de Bayonne.

A la même date, M. Soulie est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.

Mme Lubeau (Françoise), directrice régionale de classe normale des douanes à Paris, direction interrégionale des douane d'Ile-de-France, est nommée, à compter du 1er octobre 2004, directrice régionale de classe fonctionnelle des douanes à Caen, direction régionale des douanes de Basse-Normandie.

A la même date, Mme Lubeau est nommée ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes.